Accords signés

2017

• Accord du 11 janvier 2017 relatif à la négociation pluriannuelle
• Avenant n°117 du 1er juin 2017 modifiant les dispositions relatives à la commission nationale de négociation et à la CPNIV
• Avenant n°118 du 15 juin 2017 relatif au travail à temps partiel (chapitre 4)
• Avenant n°119 du 14 juin 2017 relatif à la prorogation de la désignation de l’OPCA
• Avenant n°120 du 15 juin 2017 relatif au travail à temps partiel (chapitre 12)
• Avenant n°116 du 4 mai 2017 relatif aux salaires

2016

• Avenant n° 109 du 8 avril 2016 relatif au CQP « Technicien de tir à l’arc »
• Avenant n° 110 du 8 avril 2016 relatif au CQP « Moniteur de roller skating »
• Avenant n° 111 du 30 juin 2016 relatif à la prévoyance
• Avenant n° 112 du 27 juillet 2016 relatif à l’intégration du CDD spécifique
• Avenant n° 113 du 18 novembre 2016 relatif à la formation professionnelle
• Avenant n° 114 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Moniteur de tennis de table »
• Avenant n° 115 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Technicien sportif de rugby à XIII »

2015

• Avenant n°99 du 24 mars 2015 relatif à la formation professionnelle
• Avenant 100 du 13 avril 2015 relatif au CQP « Assistant moniteur de tennis »
• Avenant 101 du 13 avril 2015 relatif au CQP » Moniteur en Sport Adapté »
• Avenant n°102 du 2 juillet 2015 relatif au CQP « assistant moniteur de voile »
• Avenant n°103 du 2 juillet 2015 à l’organisation du dialogue social de branche
• Accord du 22 mai 2015 relatif à l’apprentissage
• Accord du 6 novembre 2015 relatif à la mise en place d’un régime frais de santé
• Avenant n° 106 du 6 novembre 2015 relatif aux salaires
• Avenant n° 104 du 6 novembre 2015 relatif au CQP « Animateur des activités gymniques »
• Avenant n° 105 du 6 novembre 2015 relatif au CQP « Cartographe de course d’orientation »
• Avenant n° 107 du 4 décembre 2015 relatif au CQP « Accompagnateur en téléski nautique »
• Accord du 4 décembre 2015 relatif à l’égalité femmes-hommes
• Avenant n° 107 du 4 décembre 2015 relatif au CQP « Accompagnateur en téléski nautique »
• Avenant n° 108 du 4 décembre 2015 relatif au financement du paritarisme et à la formation professionnelle

2014

• Avenant n° 86 du 10 mars 2014 relatif au CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie »
• Avenant n° 87 du 15 mai 2014 relatif au contrat de travail à temps partiel
• Avenant n°88 du 15 mai 2014 relatif aux salaires minimas au 1^er janvier 2014
• Avenant n° 89 du 15 mai 2014 relatif au contrat de travail à temps partiel
• Avenant n° 90 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Moniteur d’escrime »
• Avenant n° 91 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Technicien sportif de basket-ball »
• Avenant n° 92 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Moniteur d’arts martiaux »
• Avenant n° 93 du 22 septembre 2014 modifiant l’annexe I du 7 juillet 2005 relative aux CQP
• Avenant n° 94 du 22 septembre 2014 relatif au CQP « Animateur course d’orientation »
• Avenant n° 95 du 22 septembre 2014 relatif au CQP « Animateur de savate »
• Avenant n°96 du 21 novembre relatif au CQP « Animateur escalade sur structures artificielles »
• Avenant n°97 du 15 décembre 2014 relatif à la désignation d’un OPCA
• Avenant n°98 du 15 décembre 2014 relatif aux contributions formations

2013

• Adhésion par lettre du 9 avril 2013 de la FNEAPL à la convention
• Avenant n° 82 du 9 avril 2013 relatif au CQP « Moniteur de roller skating »
• Avenant n° 83 du 24 juin 2013 relatif à la formation professionnelle (désignation OPCA Uniformation)
• Accord du 29 novembre 2013 relatif à une négociation pluriannuelle
• Avenant n° 84 du 29 novembre 2013 relatif au CQP « Technicien de piste de karting »
• Avenant n° 85 du 29 novembre 2013 relatif au fonds d’aide au développement du paritarisme

2012

• Avenant n° 65 du 7 février 2012 relatif au CQP « Technicien sportif de rugby à xv »
• Avenant n° 66 du 7 février 2012 relatif aux absences liées au mandat syndical
• Avenant n° 67 du 7 février 2012 relatif au CQP « Animateur hockey sur glace »
• Avenant n° 68 du 7 février 2012 relatif au CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés »
• Avenant n° 69 du 7 février 2012 relatif à la présentation des comptes prévoyance
• Avenant n° 70 du 7 février 2012 relatif au CQP « Plieur de parachute de secours »
• Avenant n° 71 du 7 février 2012 relatif au CQP « Opérateur vidéo/photo parachutisme »
• Avenant n° 72 du 7 février 2012 relatif au CQP « Moniteur de canoë-kayak »
• Avenant n° 74 du 26 juin 2012 relatif au CQP « Animateur d’athlétisme »
• Avenant n° 75 du 4 octobre 2012 relatif au CQP « Assistant moniteur de voile »
• Avenant n° 76 du 4 octobre 2012 relatif au CQP « Animateur des activités gymniques »
• Avenant n° 77 du 4 octobre 2012 relatif à la commission paritaire nationale de prévention, d’hygiène, de sécurité et de veille sanitaire
• Avenant n° 78 du 5 décembre 2012 relatif au CQP « Technicien sportif d’athlétisme »
• Avenant n° 79 du 5 décembre 2012 relatif au CQP « Educateur mobilité à vélo »
• Avenant n° 80 du 5 décembre 2012 relatif au financement du paritarisme
• Avenant n° 81 du 5 décembre 2012 relatif au contrat de travail intermittent à durée indéterminée

2011

• Avenant n° 56 du 10 février 2011 relatif aux CQP
• Avenant n° 57 du 10 février 2011 relatif à la commission paritaire d’interprétation
• Accord du 30 mars 2011 relatif au champ d’application de la CCN
• Avenants du 4 mai 2011 relatifs aux CQP
• Relatif au CQP « Moniteur football américain »
• Relatif au CQP « Technicien de cheerleading »
• Relatif au CQP « Animateur de badminton »
• Relatif au CQP « Moniteur de tir sportif »
• Avenant n° 62 du 5 juillet 2011 relatif à la désignation d’un OPCA (Uniformation)
• Adhésion par lettre du 17 mars 2011 du syndicat SPOR à la convention
• Avenant n° 63 du 9 novembre 2011 relatif au financement du paritarisme
• Avenant n° 64 du 5 décembre 2011 relatif au CQP « Assistant moniteur de char à voile »